Politique de confidentialité

Politique de confidentialité de QB Systems

Objet de la Politique

La Politique s’applique au site web QB Systems, accessible à l’adresse qb.systems, appartenant à A4BEE Sp. z o.o., ainsi qu’aux autres sites web liés à QB Systems. A4BEE Sp. z o.o. déclare que le site web QB Systems est géré avec le plus grand soin, conformément aux connaissances techniques et aux règles de l’art, et dans le respect de la législation applicable, en particulier des dispositions protégeant la vie privée des Utilisateurs du Site :

Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE, Journal officiel de l’Union européenne L. 2016 n° 119/1 [RGPD (GDPR)] ;
Loi du 18 juillet 2002 relative à la fourniture de services par voie électronique, Journal des lois de 2013, pos. 1422, telle que modifiée [loi polonaise] ;
Loi du 12 juillet 2024 sur les communications électroniques, Journal des lois de 2024, pos. 1221 [loi polonaise].

Responsable du traitement des données à caractère personnel

Le responsable du traitement de vos données à caractère personnel est A4BEE Sp. z o. o., dont le siège social est situé à Wrocław, ul. Muchoborska 8, 54-424 Wrocław – société inscrite au Registre des entrepreneurs du Registre judiciaire national (Krajowy Rejestr Sądowy) sous le numéro KRS : 0000739969, dont le dossier est tenu par le Tribunal d’arrondissement de Wrocław – Fabryczna à Wrocław, VIe Division commerciale du Registre judiciaire national, sous le numéro REGON : 380773390 et le NIP : 8992847613, au capital social de 98 600 PLN.

Données traitées

Le Responsable du traitement traite des Données à caractère personnel dans le cadre :

de l’exploitation du site web et de la fourniture de services numériques,
de la fourniture de services aux clients,
du développement de relations marketing,
de l’embauche et de la gestion des salariés,
de la coopération avec les fournisseurs et les prestataires.

Conformément à la pratique adoptée par la plupart des sites web, nous conservons les requêtes HTTP adressées à notre serveur. Cela signifie que nous traitons les adresses IP à partir desquelles les Utilisateurs consultent le contenu informatif de notre service. Les ressources consultées sont identifiées par leurs URL.

Dans le cadre de notre site web, nous traitons également les données suivantes :

Les données dites nécessaires à la maintenance technique du service et à sa sécurité (traitées dans le cadre de l’intérêt légitime du Responsable du traitement) :

Heure d’arrivée de la requête ;
Nom du poste client – l’identification s’effectue via le protocole HTTP ;
Informations sur les erreurs survenues lors de la requête HTTP ;

Les données dites facultatives (que les Utilisateurs peuvent désactiver dans le formulaire Cookies – voir la Politique relative aux cookies) :

Adresse URL du site web précédemment visité par l’Utilisateur (lien référent) – si le site web a été atteint via un lien ;
Informations sur le navigateur de l’Utilisateur ;
Géolocalisation de l’Utilisateur ;
Informations sur l’appareil utilisé par l’Utilisateur ;
Informations sur les événements survenant sur le site web et effectués par l’Utilisateur ;

Si l’Utilisateur fait usage des options supplémentaires proposées par notre service, c’est-à-dire des services numériques fournis, nous traiterons également les données suivantes :

Prénom (éventuellement nom, s’il est fourni volontairement par l’Utilisateur) et adresse e-mail – en cas de remplissage du formulaire de candidature disponible sur notre site web ;
Prénom (éventuellement nom, s’il est fourni volontairement par l’Utilisateur) et adresse e-mail – en cas de téléchargement d’un e-book disponible sur notre site web ;
Prénom, nom, adresse e-mail, numéro de téléphone et toutes les données à caractère personnel figurant individuellement dans le CV d’un candidat à un poste donné pour lequel nous recrutons actuellement.

Indépendamment de ce qui précède, il peut arriver que des informations concernant l’Utilisateur autres que celles mentionnées ci-dessus, y compris des données à caractère personnel, soient nécessaires à l’exécution du service ou du processus demandé. Dans ce cas, l’Utilisateur sera informé de la nécessité de fournir des informations précises, y compris des données à caractère personnel, ainsi que de la finalité de l’utilisation de ces informations.

Le site web QB Systems ne collecte, ne surveille ni ne vérifie aucune information relative à l’âge des Utilisateurs qui le visitent, et ne collecte aucune autre information permettant de déterminer si l’Utilisateur (y compris le destinataire et l’utilisateur de listes de diffusion, le participant à une enquête ou la personne prenant part à un concours organisé par leur intermédiaire) a la capacité d’accomplir des actes juridiques.

Principes de traitement des données (finalité, base juridique et durée du traitement)

Le Responsable du traitement traite les données selon les principes suivants :

sur une base juridique et conformément à la loi (licéité) ;
de manière loyale et honnête (loyauté) ;
de manière transparente à l’égard de la personne concernée (transparence) ;
pour des finalités déterminées, et non « au cas où » (minimisation) ;
pas plus que nécessaire (adéquation) ;
en veillant à l’exactitude des données (exactitude) ;
pas plus longtemps que nécessaire (limitation de la conservation) ;
en garantissant une sécurité appropriée des données (sécurité) ;
en documentant de manière adéquate les modalités du traitement des données à caractère personnel (responsabilité).

L’Utilisateur peut décider librement de communiquer ou de refuser de communiquer ses données à caractère personnel. Néanmoins, la communication de données à caractère personnel peut être requise lorsque l’Utilisateur souhaite obtenir des informations sur la fourniture d’un service ou sur le contenu même du site web et sur un événement présenté sur le site web QB Systems (par exemple obtenir des informations sur un produit, un événement organisé, une offre, télécharger une démo ; lancement d’un programme de stage, processus de recrutement). L’Utilisateur peut ainsi être invité à remplir et à envoyer un formulaire/questionnaire indiquant quelles données à caractère personnel seront collectées et à quelle fin.

Tout traitement de Données à caractère personnel doit reposer sur l’une des bases juridiques prévues à l’art. 6, paragraphe 1, du RGPD, à savoir :

le traitement fondé sur le consentement de la personne dont les Données à caractère personnel sont traitées (art. 6, paragraphe 1, point a), du RGPD) – la personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques → ce traitement a lieu lorsque l’Utilisateur coche une « case » de consentement au traitement des données à caractère personnel communiquées (par exemple dans un formulaire Marketing). Les données sont conservées jusqu’au retrait, par la personne concernée, de son consentement à la poursuite du traitement de ses données à cette fin ;
le traitement nécessaire à l’exécution d’un contrat (art. 6, paragraphe 1, point b), du RGPD) – le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée (dont les Données à caractère personnel sont traitées) est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci → ce traitement a lieu lorsque l’Utilisateur commande un produit, soumet une demande ou utilise des services numériques (en remplissant l’un des formulaires indiqués au point 4 ci-dessus). Ces données sont conservées pendant la durée nécessaire à l’exécution, à la résiliation ou à toute autre forme d’expiration du contrat conclu et, pour les données à caractère personnel communiquées dans le cadre d’un recrutement, jusqu’à la fin du recrutement ou, si le candidat consent au traitement des données communiquées lors de recrutements ultérieurs, jusqu’au retrait de ce consentement ;
le traitement nécessaire au respect d’une obligation légale (art. 6, paragraphe 1, point c), du RGPD) – le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le Responsable du traitement est soumis → ce traitement a lieu lorsque le Responsable du traitement doit s’acquitter de ses obligations fiscales. Les données sont conservées pendant la durée prévue par la loi imposant au Responsable du traitement la conservation des livres comptables (cinq ans à compter du début de l’année suivant l’exercice auquel les données se rapportent) ;
le traitement aux fins des intérêts légitimes du Responsable du traitement (art. 6, paragraphe 1, point f), du RGPD) – le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des Données à caractère personnel → ce traitement a lieu, entre autres, afin de défendre le Responsable du traitement contre d’éventuelles réclamations. Les données sont conservées pendant la durée de l’intérêt légitime poursuivi par le Responsable du traitement, mais pas au-delà du délai de prescription des actions pouvant être intentées contre le Responsable du traitement ou par celui-ci (le délai de prescription de base pour les actions contre le Responsable du traitement et pour les créances du Responsable du traitement, c’est-à-dire en lien avec l’activité professionnelle, est de trois ans).

Lorsque l’Utilisateur communique les données à caractère personnel d’un tiers dans un formulaire/questionnaire, cela vaut déclaration qu’il dispose du consentement approprié de la personne dont il a communiqué les données.

Droits de l’Utilisateur concernant les données traitées

L’Utilisateur dispose d’un droit de consultation ainsi que du droit de rectifier et de compléter des données à caractère personnel inexactes ou incomplètes.

Indépendamment de ce qui précède, l’Utilisateur a le droit, à tout moment :

de demander au Responsable du traitement la confirmation que ses Données à caractère personnel sont ou non traitées ;
d’obtenir l’accès à ses Données à caractère personnel ;
de demander des informations sur le traitement de ses Données à caractère personnel ;
de demander la cessation du traitement de ses Données à caractère personnel ;
de demander l’effacement des données ;
de demander la rectification des données ;
de demander la limitation du traitement ;
de demander la portabilité des Données à caractère personnel dans les cas prévus à l’art. 20, paragraphe 1, du RGPD ;
de s’opposer au traitement des Données à caractère personnel fondé sur l’art. 6, paragraphe 1, point e) ou f), du RGPD, y compris au profilage fondé sur ces dispositions, selon les modalités prévues à l’art. 21 du RGPD ;
de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, sauf dans les cas visés à l’art. 22, paragraphe 2, du RGPD ;
d’exiger à tout moment la cessation du traitement de ses données à caractère personnel – l’effacement des données.

Le Responsable du traitement est tenu de respecter les droits susmentionnés conformément aux art. 16 à 18 du RGPD.

Le Responsable du traitement notifie également à chaque destinataire auquel les données à caractère personnel ont été communiquées toute rectification ou tout effacement de données à caractère personnel ou toute limitation du traitement, à moins qu’une telle communication se révèle impossible ou exige des efforts disproportionnés (art. 19 du RGPD).

Il est précisé que les personnes ne disposant pas de la pleine capacité juridique ne devraient pas souscrire aux services fournis par les sites web sans le consentement de leurs représentants légaux, lorsqu’un tel consentement est suffisant en vertu de la législation applicable.

La communication de vos données est toujours volontaire, à ceci près que cela ne s’applique pas aux données traitées automatiquement dès le début de la navigation sur le site web (c’est-à-dire celles énumérées au point 3 du chapitre « Données traitées »).

S’agissant des données à caractère personnel que vous communiquez volontairement, n’oubliez pas que le refus de les fournir nous empêchera d’atteindre les objectifs pour lesquels elles sont collectées ; en particulier, il empêchera ou rendra considérablement plus difficile tout contact avec vous, ou empêchera la conclusion d’un contrat.

Si vous souhaitez retirer votre consentement au traitement de données à caractère personnel collectées sur la base d’un consentement préalablement donné, vous pouvez à tout moment adresser cette information à l’adresse e-mail : [email protected].

Transfert des données

Les données à caractère personnel peuvent être transmises à des entités coopérant avec le Responsable du traitement uniquement dans la mesure nécessaire à l’exécution du contrat conclu par l’Utilisateur avec le Responsable du traitement – par exemple des prestataires de services informatiques, des prestataires de sites web, ainsi que des conseillers juridiques et comptables, des tribunaux et des services répressifs, afin de permettre l’exercice des droits du Responsable du traitement liés aux contrats conclus avec les Utilisateurs.
Les données à caractère personnel mentionnées au point 3 du chapitre « Données traitées » ne peuvent être transmises à des prestataires fournissant des services informatiques (permettant l’analyse de l’activité de l’Utilisateur sur le Site – par exemple Microsoft Clarity, Google Analytics) qu’après que l’Utilisateur a donné son consentement approprié dans la fenêtre Cookies. Ces données font l’objet d’une pseudonymisation (qui, en principe, empêche l’identification de l’Utilisateur). En ce qui concerne le traitement des données par Microsoft Clarity, cette entité est un responsable du traitement indépendant et traite ces données conformément à sa propre politique de confidentialité (disponible ici : Microsoft Privacy Statement). En ce qui concerne Google Analytics, cette entité est un sous-traitant agissant sur la base d’un contrat conclu avec le Responsable du traitement (des informations détaillées sur la manière dont Google utilise les informations provenant des sites sont disponibles ici : How Google uses information from sites or apps that use our services).
Le Responsable du traitement exige de tous les tiers susmentionnés des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données à caractère personnel, conformément aux normes juridiques polonaises et européennes en matière de protection des données à caractère personnel.
Le Responsable du traitement ne transfère des données à caractère personnel en dehors de l’Espace économique européen (EEE) que lorsque cela est nécessaire, en garantissant un niveau de protection adéquat et après en avoir préalablement informé les Utilisateurs.
Afin de garantir un niveau de protection approprié, le Responsable du traitement vérifie si les entités situées en dehors de l’EEE assurent un niveau de protection correspondant aux exigences du RGPD (par l’application de règles d’entreprise contraignantes et de clauses types de protection des données adoptées par la Commission européenne ou par une autorité de contrôle et approuvées par la Commission européenne). En cas de transfert de données vers les États-Unis, le Responsable du traitement coopère avec des entités participant au programme Privacy Shield, approuvé par une décision de la Commission européenne.

Sécurité des données

La sécurité des données à caractère personnel lors de leur traitement est pour nous une question essentielle. Notre infrastructure informatique et de télécommunications est surveillée et fait l’objet d’un processus d’amélioration continue fondé sur :

la réalisation périodique d’analyses d’impact relatives à la protection des données ;
la réalisation d’audits internes fondés sur les exigences du RGPD et sur les bonnes pratiques de la norme ISO / IEC 27001 ;
la formation des salariés et des entités coopérantes.

Les données sont traitées et conservées sur des serveurs de centres de données certifiés et sur des postes de travail répondant à des normes de sécurité élevées, évaluées conformément aux exigences de la norme ISO 27001, gérés par le Responsable du traitement.

Analyse des données et profilage

Vos données font l’objet d’une analyse par le Responsable du traitement et, uniquement dans la mesure nécessaire à l’exécution du contrat, par les entités coopérant avec le Responsable du traitement mentionnées au point 2 du chapitre « Transfert des données ».

Le profilage sur le Site consiste en une analyse ou une prédiction automatisée du comportement d’une personne sur le Site, par exemple au moyen de l’enregistrement des sessions de l’Utilisateur (mouvements de la souris, création de « cartes de chaleur »), ou de l’affichage de publicités du Site aux personnes qui l’ont visité. Ces données sont traitées à des fins de marketing direct, mais les décisions prises sur leur base par le Responsable du traitement ne portent pas sur la conclusion ou le refus de conclure un contrat, ni sur la possibilité d’utiliser les services numériques du Site.

La personne concernée a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques la concernant ou l’affectant de manière significative de façon similaire. Cela signifie que la communication des données à caractère personnel susmentionnées est volontaire, mais nécessaire pour atteindre l’objectif susmentionné (à défaut, le Responsable du traitement ne pourra pas mener d’actions marketing adaptées aux préférences de l’Utilisateur). Le Responsable du traitement ne traitera les données à caractère personnel à des fins de profilage que si l’Utilisateur y a consenti dans la fenêtre contextuelle relative aux Cookies analytiques.

Dispositions finales

Nos services s’adressent aux entités et aux personnes physiques âgées d’au moins 18 ans. Les données à caractère personnel des enfants ne sont pas traitées.

L’Utilisateur peut à tout moment contacter le Responsable du traitement afin de savoir si et comment celui-ci utilise ses données à caractère personnel. Le Responsable du traitement peut être contacté par message envoyé à l’adresse e-mail : [email protected].

Pour les questions non régies par la présente Politique, les dispositions de droit commun relatives à la protection des données à caractère personnel s’appliquent – le RGPD, la loi du 10 mai 2018 sur la protection des données à caractère personnel, la loi sur les communications électroniques et la loi relative à la fourniture de services par voie électronique.

La politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée. Le Responsable du traitement informera les Utilisateurs de toute modification du document par e-mail ou par un avis publié sur le Site.

Politique relative aux cookies de QB Systems

1. Introduction

La présente Politique relative aux cookies s’applique au site web qb.systems, géré par A4BEE Sp. z o.o., dont le siège social est situé à Wrocław. Le site web utilise des fichiers dits cookies et d’autres technologies aux fonctions similaires, qui sont des informations stockées sur l’équipement terminal de l’Utilisateur. À l’exception des fichiers strictement nécessaires, les cookies ne sont déposés et utilisés par le Site qu’après que l’Utilisateur a donné son consentement libre et préalable.

2. Finalités de l’utilisation des cookies

Les cookies sont utilisés aux fins suivantes :

Garantir le bon fonctionnement du Site et de ses fonctionnalités de base, et renforcer la sécurité par la surveillance des atteintes (finalités obligatoires).
Mémoriser les paramètres individuels et optimiser l’utilisation du Site (finalité facultative – nécessite un consentement).
Analyser le trafic et les performances du site web (Google Analytics, Microsoft Clarity) (finalité facultative – nécessite un consentement).
À des fins publicitaires, pour adapter les contenus aux préférences de l’Utilisateur (finalité facultative – nécessite un consentement).

3. Types de cookies utilisés

Sur le Site, nous classons les fichiers selon leur fonction comme suit :

Strictement nécessaires (OBLIGATOIRES) :

Ils assurent le fonctionnement et la sécurité du site. Ils ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les bloquer, mais certaines parties du site risquent alors de ne pas fonctionner. Le traitement est fondé sur l’intérêt légitime du Responsable du traitement.

Fonctionnels et de préférences (FACULTATIFS) :

Ils permettent d’offrir des fonctionnalités améliorées et une personnalisation en mémorisant les préférences de l’Utilisateur. Ils retiennent les options choisies, telles que la langue, les paramètres régionaux ou les préférences concernant les cookies eux-mêmes. Ils ne sont déposés qu’après que l’Utilisateur a donné son consentement.

De performance et d’analyse (FACULTATIFS) :

Ils permettent d’analyser les visites et les sources de trafic afin de mesurer et d’améliorer les performances du site à l’aide d’outils tels que Google Analytics et Microsoft Clarity. Ils aident à déterminer quelles pages sont populaires et comment les Utilisateurs naviguent sur le site. Les données sont collectées sous une forme agrégée et anonyme. Ils ne sont déposés qu’après que l’Utilisateur a donné son consentement. Des informations détaillées sur la manière dont ces fournisseurs traitent les données sont disponibles dans le Microsoft Privacy Statement et sur la page How Google uses information from sites or apps that use our services.

Publicitaires et de ciblage (FACULTATIFS) :

Ils servent à établir un profil des centres d’intérêt de l’Utilisateur et à lui présenter des publicités pertinentes sur d’autres sites. Ils ne sont déposés qu’après que l’Utilisateur a donné son consentement. Le Responsable du traitement n’utilise pas les fonctions Google Signals, ce qui limite le profilage publicitaire exclusivement à l’activité sur le site web QB Systems. Des informations complémentaires sur la manière dont ces fournisseurs gèrent les données à des fins publicitaires sont disponibles dans les Règles de confidentialité de Google et dans le Microsoft Privacy Statement.

Selon leur durée de conservation, nous utilisons des cookies :

De session – temporaires (OBLIGATOIRES) : conservés jusqu’à la déconnexion, la fermeture du Site ou la fermeture du navigateur.
Persistants : ils sont activés automatiquement dans les paramètres du navigateur et restent sur l’appareil jusqu’à la fin de leur cycle de vie ou jusqu’à leur suppression manuelle par l’Utilisateur.

4. Gestion des cookies

Conformément au principe de « protection de la vie privée par défaut » (privacy by default), les fichiers facultatifs sont bloqués par défaut.

Consentement (modèle opt-in) : les fichiers fonctionnels, analytiques et publicitaires ne sont déposés qu’après un clic explicite sur le bouton « Tout accepter » ou après la sélection de catégories individuelles et un clic sur « Enregistrer les préférences » dans le module de consentement (bannière cookies).

Absence de consentement : tant que l’Utilisateur n’a pas fait de choix actif, ou s’il clique sur le bouton « Tout refuser », aucun cookie facultatif ne sera déposé sur l’appareil. Dans ce cas, seuls les fichiers obligatoires (strictement nécessaires), indispensables au bon fonctionnement du Site, resteront actifs.

Modification des paramètres : l’Utilisateur peut à tout moment retirer les consentements donnés ou modifier ses préférences par catégorie de cookies via le lien « Paramètres des cookies » disponible dans le pied de page du site web, ou via les paramètres de son navigateur web.

5. Transfert de données en dehors de l’EEE

Les données analytiques sont transférées à Google Analytics et à Microsoft Clarity aux États-Unis. Le transfert repose sur des clauses contractuelles types (CCT ; en anglais SCCs) et s’accompagne de l’anonymisation des adresses IP. Les règles de confidentialité détaillées des fournisseurs sont disponibles aux liens suivants : Microsoft Privacy Statement et How Google uses information from sites or apps that use our services. Des informations complémentaires à ce sujet sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.